Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAAP
Monsieur Sylvain Rigal
Madame Santana Aguemon

Numéro de dépôt :
4614734
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030

Présentation de la marque CLAAP

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par monsieur Sylvain Rigal et madame Santana Aguemon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Les déposants sont monsieur Sylvain Rigal domicilié(e) Château de la Madeleine - 27510 - Pressagny l'Orgueilleux - France et madame Santana Aguemon domicilié(e) 58 rue des Plantes - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain Rigal domicilié(e) Château de la Madeleine - 27510 - Pressagny l'Orgueilleux - France.

La marque CLAAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAAP arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

Sylvain Rigal a également déposé les autres marques suivantes : SALOPE , PRON , LA FRENCH


Monsieur Sylvain Rigal - Château de la Madeleine - 27510 - Pressagny l'Orgueilleux - France

Madame Santana Aguemon - 58 rue des Plantes - 75014 - Paris - France


Monsieur Sylvain Rigal - Château de la Madeleine - 27510 - Pressagny l'Orgueilleux - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.